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ARTICLES 1 : LES MENTIONS LÉGALES
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ARTICLES 2 : ACCÈS AU SITE
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Catalogue de produits
Vente en ligne de ces produits
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Pour accéder aux services, l’utilisateur doit ensuite s’identifier à l’aide de son identifiant et de son mot de passe qui lui seront communiqués après son inscription.
Tout utilisateur membre régulièrement inscrit pourra également solliciter sa désinscription en se rendant à la page dédiée sur son espace personnel. Celle-ci sera effective dans un délais raisonnable.
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ARTICLE 3 : COLLECTE DES DONNÉES
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ARTICLES 4 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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ARTICLE 5 : RESPONSABILITÉ
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ARTICLE 8 : DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
La législation française s’applique au présent contrat. En cas d’absence de résolution amiable d’un litige né entre les parties, les tribunaux français seront seuls compétents pour en reconnaître.
Pour toute question relative à l’application des présentes CGU, vous pouvez joindre l’éditeur aux coordonnées inscrites à l’ARTICLE 1.

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